Conseil Municipal du 08 juillet 1941




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 316Séance du 8 Juillet 1941|-|Installation des adjoints - Registre D18 Page 316 - Délibération
D18 Page 317Répartition des services municipaux|-|Déclaration de M. le Maire - Registre D18 Page 317 - Délibération
D18 Page 318Achat de mobilier - Rapport de la commission des finances - Registre D18 Page 318 - Délibération
D18 Page 319Fourniture de coke pour les écoles|-|Réparations aux véhicules automobiles municipaux - Registre D18 Page 319 - Délibération
D18 Page 320Subventions|-|Règlement honoraires Mr Brun. Architecte projet de marché|-|Demandes d'indemnités - Registre D18 Page 320 - Délibération
D18 Page 321Admission en non-valeur|-|Liquidation de pension de retraite - Registre D18 Page 321 - Délibération
D18 Page 322Gratification au personnel de la perception|-|Indemnité pour mutations foncières|-|Cours de chant|-|Demande de M. Guelpa - Registre D18 Page 322 - Délibération
D18 Page 323Augmentation de salaires du personnel communal|-|Traitement du secrétaire général de la Mairie - Rapport de la commission des finances - Registre D18 Page 323 - Délibération
D18 Page 324Création d'un poste de Sous-Chef de bureau à la Mairie - Rapport de la commission des finances|-|Situation du chef de bureau - Registre D18 Page 324 - Délibération
D18 Page 325Cession de terrain à la Sté Industrielle de Gaz et d'Electricité|-|Transformation de véhicules automobiles municipaux pour fonctionnement au gaz - Registre D18 Page 325 - Délibération
D18 Page 326Enlèvement des ferrailles et débris de verre|-|Communications|-|Colonies scolaires - Registre D18 Page 326 - Délibération
D18 Page 327Matériel pour enseignement ménager|-|Dispensaire et consultations de nourrissons|-|Centres récréatifs de vacances|-|Orientation professionnelle - Registre D18 Page 327 - Délibération
D18 Page 328Pré apprentissage|-|Règlement de voirie - Registre D18 Page 328 - Délibération
D18 Page 330Proposition d'acquisition d'immeuble|-|Proposition d'achat d'arbres|-|Modification de l'ancienne ambulance|-|Fêtes|-|Rapport de la commission des services publics - Abattoirs|-|Droit de pesée à l'Abattoir Municipal - Registre D18 Page 330 - Délibération
D18 Page 331Commission des sports|-|Commission municipale de sécurité|-|Assistance par le travail|-|Syndicat intercommunal du gaz - Registre D18 Page 331 - Délibération
D18 Page 332Commission communal des impôts directs|-|Ratification de location verbale - Registre D18 Page 332 - Délibération
D18 Page 333Achat de chevaux|-|Achat de bois|-|Indemnité de représentation du Maire - Registre D18 Page 333 - Délibération
D18 Page 334Rapport de la commission de travaux de voirie|-|Communication - Registre D18 Page 334 - Délibération